Remise du rapport de Philippe Tibi sur le financement des entreprises technologiques françaises   | Polytechnique | Salle de Presse

Remise du rapport de Philippe Tibi sur le financement des entreprises technologiques françaises   | Polytechnique | Salle de Presse

Les start-up de la communauté X-Entrepreneurship recrutent ! Découvrez

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Le projet MICAd’O bénéficie d’un financement

Le projet MICAd’O bénéficie d’un financement

L’École polytechnique, en tant que mandataire de l’IFSTTAR et du CNRS, et la SATT Paris-Saclay ont signé le 24 avril dernier une convention de maturation dans le cadre du projet MICAd’O. Dans le cadre de cette convention, la SATT Paris-Saclay a accordé un financement d’un montant de 537 000 euros sur une durée de 18 mois.
Issu des travaux de recherche menés par l’équipe de recherche commune Nacre (Nanotechnologies pour des cités respectueuses de l’environnement ; CNRS, Ecole polytechnique, IFSTTAR et Mines ParisTech) au sein du projet européen Proteus, le projet MICAd’O a pour objectif de développer une technologie de nanocapteurs multi-paramètres et économique pour l’analyse de l’eau potable.

BIG WELCOME to Philippe CODOGNET, Professor @Sorbonne_Univ_ , arriving as Director of the 🇫🇷🇯🇵Japanese-French Laboratory for Informatics (JFLI), International Research Laboratory in Tokyo

La géolocalisation des urgences en question

La géolocalisation des urgences en question
Le décès au Sud de Naples du jeune randonneur français Simon Gautier a soulevé beaucoup d’interrogations autour de sa géolocalisation. Tombé d’une falaise, les deux jambes brisées, le jeune homme avait réussi à joindre les secours, sans pouvoir dire où il se trouvait exactement : "Au milieu de nulle part, sur la côte. Je vois la mer, mais je ne sais pas où je suis...” Son téléphone s’était ensuite arrêté, à court de batterie. 

Autres informations sur la "Géolocalisation", cliquez ici

Les apports de la géolocalisation indoor haute précision

Les apports de la géolocalisation indoor haute précision
Retrouvez le témoignage en vidéo de Jean-Christophe Prost, Fondateur et Responsable R&D de Tegminis. Cette jeune entreprise développe un moteur de géolocalisation de grande précision permettant de décliner une offre de services et d’usages pour accompagner, guider, suivre, servir ou fidéliser les utilisateurs, au sein de différentes infrastructures (aéroport, musée, hôpital, plate-forme pétrolière, etc.).

Décret n° 2019-919 du 30 août 2019 relatif au développement des compétences numériques dans l'enseignement scolaire, dans l'enseignement supérieur et par la formation continue, et au cadre de référence des compétences numériques | Legifrance

Décret n° 2019-919 du 30 août 2019 relatif au développement des compétences numériques dans l'enseignement scolaire, dans l'enseignement supérieur et par la formation continue, et au cadre de référence des compétences numériques | Legifrance

Objet : création du cadre de référence des compétences numériques (CRCN), mise en place de l'évaluation des compétences numériques dans l'enseignement scolaire, dans l'enseignement supérieur et pour les stagiaires de la formation continue organisée par les établissements publics d'enseignement et création de la certification associée pour les publics concernés. 
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2019. 

Lancement de la convention citoyenne pour le climat. En bref - Actualités - Vie-publique.fr

Lancement de la convention citoyenne pour le climat. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
150 citoyens tirés au sort doivent participer, à partir du début octobre 2019, à une convention citoyenne pour le climat dans l’enceinte du Conseil économique, social et environnemental. La sélection des participants est en cours.
Annoncée à l’issue du Grand débat national, la convention citoyenne pour le climat doit rassembler un échantillon de citoyens représentatif de la population française (âge, sexe, catégorie socio-professionnelle, lieu de résidence, etc.) permettre l’émergence de propositions concrètes en faveur de l’environnement et de la transition écologique.

Projet de réaménagement de l'aéroport Nantes-Atlantique | CNDP - Commission nationale du débat public

Projet de réaménagement de l'aéroport Nantes-Atlantique | CNDP - Commission nationale du débat public:
Suite à l’abandon du projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes par le Gouvernement, une concertation préalable sur le projet de réaménagement de l’aéroport de Nantes Atlantique s’est tenue du 27 mai au 31 juillet 2019 sous l’égide de deux garantes de la Commission nationale du débat public, Brigitte Fargevieille et Sylvie Haudebourg. Riche d’enseignements (à retrouver dans le bilan des garantes), la concertation a été marquée par une mobilisation importante, qu’illustrent par exemple le nombre de contributions en ligne (11 683) ou de cahiers d’acteur (125). C’est dans le Sud Loire que la mobilisation du public fut particulièrement importante : ce sont donc en premier lieu, les populations les plus proches de l’aéroport — donc les plus impactées — qui se sont exprimés.

Un mois après la fin de la concertation, les garantes de la CNDP ont rendu leur bilan. Celui-ci est accessible :  
- et celui du maître d’ouvrage  https://www.reamenagement-nantes-atlantique.fr/bilan-0

#SaveTheDate Lancement officiel de la chaire Mobilité et transports intelligents le mercredi 2 octobre 2019

Simuday'19 : une dynamique pour votre mobilité ! | Cerema

Simuday'19 : une dynamique pour votre mobilité ! | Cerema: En partenariat avec l'IFSTTAR et Bordeaux INP, le Cerema organise sur le campus de l’Université de Bordeaux, le 17 octobre 2019, une rencontre sur le thème de la simulation dynamique. Créer un réseau d’acteurs autour de la simulation dynamique et au plus près des préoccupations concrètes des territoires : tel est l’enjeu de cette première journée "SimuDay’19".

Faire de l’accès à la mobilité un outil d’égalité entre les territoires - Transdev, the mobility company

Faire de l’accès à la mobilité un outil d’égalité entre les territoires - Transdev, the mobility company

Nucléaire : la France abandonne la quatrième génération de réacteurs

Nucléaire : la France abandonne la quatrième génération de réacteurs

"Sciences. Bâtir de nouveaux mondes." Un ouvrage à découvrir pour les 80 ans du CNRS | CNRS

"Sciences. Bâtir de nouveaux mondes." Un ouvrage à découvrir pour les 80 ans du CNRS | CNRS: Un ouvrage inédit présente, en 80 textes, comment le CNRS et plus généralement la recherche publique ont accompagné les grandes mutations de la société et contribué à bâtir de nouveaux mondes. Publié chez CNRS Editions sous la direction de Denis Guthleben, Sciences. Bâtir de nouveaux mondes sera disponible en librairie à partir du 12 septembre 2019.

Impact du changement climatique sur les zones littorales : un rapport scientifique remis à l’occasion du G7 - Observatoire de la Côte Aquitaine

Impact du changement climatique sur les zones littorales : un rapport scientifique remis à l’occasion du G7 - Observatoire de la Côte Aquitaine

À l’occasion du G7 à Biarritz, 30 scientifiques ont réalisé pour le compte de la Région Nouvelle-Aquitaine, sous la coordination de chercheurs issus d’Irstea, du BRGM via l’Observatoire de la Côte Aquitaine, et des UMR LIENSs (CNRS - Université de la Rochelle) et EPOC (CNRS - Université de Bordeaux), une synthèse des recherches menées en région sur l’impact du changement climatique vis-à-vis des risques littoraux et sur les politiques et stratégies à mettre en œuvre pour s’adapter à ces changements. Cette contribution met en lumière l’excellence scientifique dans ce domaine en Nouvelle-Aquitaine.

M. Prost : « Les écoles d'ingénieurs restent très attachées au modèle de la classe préparatoire » - Educpros

M. Prost : « Les écoles d'ingénieurs restent très attachées au modèle de la classe préparatoire » - Educpros

Avec notamment l'apparition de nouvelles spécialités scientifiques, l'Union des professeurs de classes préparatoires scientifiques (UPS) demeure vigilante sur la réforme du lycée. Les prépas scientifiques vont devoir s’adapter tout en travaillant en coordination avec les écoles d’ingénieurs. Entretien avec Mickaël Prost, président de l’UPS.


Géolocalisation des trains | SNCF

Géolocalisation des trains | SNCF
SNCF - Géolocalisation des trains

Une maquette de Notre-Dame de Paris sera réalisée à Felletin par les professionnels de toute la Nouvelle-Aquitaine - Felletin (23500) - La Montagne

Une maquette de Notre-Dame de Paris sera réalisée à Felletin par les professionnels de toute la Nouvelle-Aquitaine - Felletin (23500) - La Montagne
Extraits de l'article :
"Le vendredi 13 septembre,  au lycée des métiers du bâtiment de Felletin, sera lancée  l’école du patrimoine Notre-Dame. Le président Alain Rousset l'a imaginée au lendemain du sinistre qui a ravagé la cathédrale. C'est l'une des composantes du traitement de choc dont bénéficie l'établissement creusois centenaire. Le président de la Nouvelle-Aquitaine définit cette stratégie.
...Nous allons mobiliser les professionnels de tous les corps de métiers capables de candidater à la reconstruction de Notre-Dame-de Paris. Il y aura des charpentiers, des tailleurs de pierre mais aussi des spécialistes des matériaux composites qui seront sollicités pour consolider, par exemple, les arcs-boutants.
On va réunir des compagnons du devoir, des PME et des grands groupes, mais aussi tous les centres de formations du bâtiment de la Région, des architectes et des personnalités nationales.
L’objectif, au-delà de la reconstruction du monument, c’est aussi d’apporter aux jeunes de la Région des pistes d’orientation. "

Reconstruction de Notre-Dame de Paris : une école du patrimoine au lycée des métiers du bâtiment de Felletin - France 3 Nouvelle-Aquitaine
Trouvez des infos complémentaires :



Elistair Drone Tether for Traffic Monitoring - Orion UAS

Ecotropy prépare son accélération commerciale - Agence API

Ecotropy prépare son accélération commerciale - Agence API @Cosys_Ifsttar

La startup nantaise s'engagera à la rentrée 2019 dans une première levée de fonds. « Nous cherchons 100 à 200 k€, sur une première phase, pour accélérer notre développement commercial », indique Alexandre Nassiopoulos fondateur d’Ecotropy en 2016. Spin-off de l’Ifsttar, la startup a développé Buildsense, une plateforme permettant d’optimiser et minimiser les consommations énergétiques des bâtiments.

Systematic literature review of “Teaching Open Science” – Sozialwissenschaftliche Methodenberatung

Systematic literature review of “Teaching Open Science” – Sozialwissenschaftliche Methodenberatung
According to my opinion, we do not pay enough attention to teaching Open Science in higher education. Therefore, I designed a seminar to teach students the practices of Open Science by doing qualitative research.About this seminar, I wrote the article ”Teaching Open Science and qualitative methods“. For the article ”Teaching Open Science and qualitative methods“, I started to review the literature on ”Teaching Open Science“. The result of my literature review is that certain aspects of Open Science are used for teaching. However, Open Science with all its aspects (Open Access, Open Data, Open Methodology, Open Science Evaluation and Open Science Tools) is not an issue in publications about teaching.

Mal connue, l'interaction entre éoliennes et dunes sous-marines étudiée | Techniques de l'Ingénieur

Mal connue, l'interaction entre éoliennes et dunes sous-marines étudiée | Techniques de l'Ingénieur

L'éolien en mer peut-il être impacté par les dunes sous-marines ?

Enjeux de la filière automobile : Appréhender la mutation vers l’électrification des véhicules | Techniques de l'Ingénieur

Enjeux de la filière automobile : Appréhender la mutation vers l’électrification des véhicules | Techniques de l'Ingénieur

Le Cetim et la Fédération des Industries Mécaniques organisent un Rendez-vous de la Mécanique le mardi 17 septembre 2019 de 15h00 à 16h15 chez PSA Valenciennes sur le thème : « Enjeux de la filière automobile : appréhender la mutation vers l’électrification des véhicules ». Cette conférence en ligne est présentée par deux experts du Cetim : Vincent Caulet, responsable du marché automobile et Jean-Paul Candoret, ingénieur veille technologique.

Les 24 lauréats de la deuxième vague de l'appel à projet "Ecoles universitaire de recherche" du PIA 3 sont désormais connus ! - Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Les 24 lauréats de la deuxième vague de l'appel à projet "Ecoles universitaire de recherche" du PIA 3 sont désormais connus ! - Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Sur proposition d'un jury international, présidé par Sir Malcolm Grant, jusque récemment président de NHS England et ancien président de University College London, le Premier Ministre a retenu 24 lauréats de la deuxième vague d'appels à projet « Ecoles universitaires de recherche ». 81 candidatures avaient préalablement été déposées.

Théorie de la bêtise : l'intelligence n'est qu'une illusion !... - Science & Vie

Théorie de la bêtise : l'intelligence n'est qu'une illusion !... - Science & Vie
"L'esprit n'est pas profond, il n'existe aucun moi intérieur." Avec sa "Théorie de l'esprit plat", Nick Chater vient de jeter un énorme pavé dans la mare. Car ce professeur en sciences du comportement a découvert que notre esprit, loin d'être insondable, fonctionne de façon totalement… superficielle ! Ce que démontrent plusieurs expériences, qui prouvent l'incroyable platitude de notre intellect. Pire, elles remettent en cause ce que nous croyons être nos convictions, notre personnalité et même notre inconscient ! Nous l'ignorons, mais nous sommes tous bêtes ; et le savoir est un premier pas pour l'être moins.
https://bit.ly/32bkme3

La gendarmerie neutralise un botnet de 900 000 machines qui était contrôlé depuis la France

La gendarmerie neutralise un botnet de 900 000 machines qui était contrôlé depuis la France
Alertée par l'entreprise Avast au mois de mars, la gendarmerie nationale a annoncé mercredi 28 août 2019 avoir neutralisé un réseau de près de 900 000 machines zombies à travers le monde. Ces dernières avaient été infectées par un ver appelé Retadup, qui espionne les utilisateurs et mine des cryptomonnaies pour enrichir les pirates. Elles étaient contrôlées depuis des serveurs hébergés en Île-de-France.

L'arrêté anti-pesticides du maire de Langouët suspendu, la réglementation nationale bientôt renforcée

L'arrêté anti-pesticides du maire de Langouët suspendu, la réglementation nationale bientôt renforcée
La justice administrative a suspendu ce 27 août l'arrêté anti-pesticides du maire breton pour incompétence. Mais une fenêtre est politiquement ouverte pour un renforcement de la réglementation au plan national, accompagné de chartes locales.

Regards croisés et dialogue sur les Véhicules Autonomes - SIA





Balade à travers le futur village olympique et paralympique, et ses abords Billets, Le sam 31 août 2019 à 14:30 | Eventbrite

Balade à travers le futur village olympique et paralympique, et ses abords Billets, Le sam 31 août 2019 à 14:30 | Eventbrite: A moins de cinq ans des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, la SOLIDEO et Enlarge your Paris vous proposent de découvrir le territoire du futur Village olympique et paralympique, au croisement des communes de Saint-Denis, de Saint-Ouen-sur-Seine et L’Île-Saint-Denis. Du quartier Pleyel à Saint-Denis au quartier du Vieux Saint-Ouen, de l’Île des Vannes aux berges de la Seine, venez parcourir le centre névralgique des futurs Jeux.

« Twitter Influence » de l'enseignement supérieur 2019 : les grandes institutions sont au top • Blog Headway

« Twitter Influence » de l'enseignement supérieur 2019 : les grandes institutions sont au top • Blog 
Headway
L'EIVP à la 8ème place !

Fonctionnaires -Fonction publique : ce qui va changer avec la loi de transformation | service-public.fr

Fonctionnaires -Fonction publique : ce qui va changer avec la loi de transformation | service-public.fr

Mobilité facilitée, dialogue social simplifié, recours accru aux contractuels, temps de travail harmonisé, rupture conventionnelle... La loi de transformation de la fonction publique concerne l'ensemble des agents (d'État, hospitaliers, territoriaux), soit 5,5 millions de fonctionnaires. Elle est parue au Journal officiel du 7 août 2019.

Les emplois publics sont-ils bien répartis dans les territoires ? . En bref - Actualités - Vie-publique.fr

Les emplois publics sont-ils bien répartis dans les territoires ? . En bref - Actualités - Vie-publique.fr

Quelle est la répartition géographique des 5,8 millions d’emplois de services publics ? Y a-t-il des territoires sous dotés et d’autres privilégiés ? Ces questions ont resurgi lors du Grand débat national et des récentes fermetures de services hospitaliers en province.
Dans une note publiée fin juin 2019, deux économistes de France Stratégie livrent leur analyse.

Les collectivités territoriales face au changement climatique

Les collectivités territoriales face au changement climatique

Extrait de l'article :
"L’action des collectivités territoriales, tant dans la lutte que dans l’adaptation aux effets du changement climatique, est essentielle. Ce sont elles qui, au premier rang, planifient et mettent en œuvre les politiques urbaines et d’aménagement propres à permettre cette transition nécessaire, à la fois dans les mentalités et les manières de concevoir le vivre ensemble."

CAP Digital Member Area

CAP Digital Member Area:

Le mardi 10 septembre 2019 de 09h30 à 11h30

Porteur-euse de projet, innovateur-trice, entrepreneur-e, vous êtes perdus dans la jungle des nombreux appels à projets R&D en cours et à venir ? L'équipe de Cap Digital vous aide à vous y retrouver... et à mettre toutes les chances de votre côté !


Bourses Metchnikov - séjours scientifiques - La France en Russie

Bourses Metchnikov - séjours scientifiques - La France en Russie

Dans le cadre de son programme Metchnikov d’aide à la mobilité des chercheurs, l’Ambassade de France en Fédération de Russie attribue pour l’année 2020 des bourses à des chercheurs russes invités à travailler dans une équipe de recherche française, rattachée à un établissement d’enseignement supérieur, un organisme de recherche ou une entreprise, pour une durée de 1 à 3 mois. Toutes les disciplines scientifiques sont concernées.

Bilan environnement du G7 : la médiatisation de l'Amazonie cache de faibles avancées sur le climat

Bilan environnement du G7 : la médiatisation de l'Amazonie cache de faibles avancées sur le climat
Le G7 s'est engagé sur l'Amazonie, invitée surprise du sommet de Biarritz, et sur une charte sur la biodiversité. A défaut d'engagements fermes sur le climat, des coalitions impliquant des acteurs non-étatiques sont adoptées.

Les failles de géolocalisation : des améliorations urgentes à apporter

Les failles de géolocalisation : des améliorations urgentes à apporter
Extrait de l'article :

"Conscient du retard français, le ministère de l’Intérieur veut maintenant accélérer le déploiement de l’AML. Pour cela, il veut au plus vite centraliser tous les services de secours sur le territoire. "

La dématérialisation des services publics se heurte à l'« illettrisme numérique » | Les Echos

La dématérialisation des services publics se heurte à l'« illettrisme numérique » | Les Echos
Les services publics doivent être entièrement dématérialisés en 2022, mais 13 millions de Français rencontrent des difficultés avec les outils numériques. Le gouvernement et les collectivités territoriales ont annoncé la création de dix nouveaux lieux de formation.

Trottinettes électriques : en attendant des règles, une situation « chaotique » et des accidents

Trottinettes électriques : en attendant des règles, une situation « chaotique » et des accidents
Alors que les incidents sont légion, un décret pour encadrer les nouveaux usages est prévu pour « septembre »

La convention citoyenne pour le climat : 150 participants tirés au sort | Gouvernement.fr

La convention citoyenne pour le climat : 150 participants tirés au sort | Gouvernement.fr

La Convention citoyenne pour le climat, annoncée par le Président de la République Emmanuel Macron lors de sa réponse au mouvement des « gilets jaunes » le 25 avril, sera composée de 150 citoyennes et citoyens tirés au sort qui auront pour mission de proposer une série de mesures pour lutter contre le réchauffement climatique.
Le tirage au sort par téléphone des 150 participantes et participants aura lieu cet été, à partir de la deuxième partie du mois d'août et jusqu'à mi septembre. 
Environ 300 000 personnes seront appelées ; 85% sur portable, 15% sur fixe. 
La première réunion de la Convention est prévue les 4, 5 et 6 octobre.

Notre-Dame: le ministère rappelle l'urgence d'éviter un

Notre-Dame: le ministère rappelle l'urgence d'éviter un effondrement

Notre-Dame de Paris a enregistré des chutes de pierres et court encore un risque potentiel d'effondrement, mais les travaux de restauration ne démarreront pas avant le premier semestre 2020.

Les décisions publiques au carrefour des influences

Les décisions publiques au carrefour des influences

"Les entreprises ne sont pas les seules à vouloir influencer les décisions publiques1. Cet article examine, en matière d’aménagement du territoire, la diversité des acteurs qui font pression sur l’agenda, les discours et les décisions des élus. Qui participe à la fabrique des décisions publiques, et pourquoi ? Quelle participation, quel comportement, quelle organisation mettent-ils en œuvre ? Quelles ressources mobilisent-ils ? Nos résultats suggèrent que les participants ne sont jamais désintéressés ; que leur participation peut être assistée plutôt que spontanée ; que le co-leadership est un comportement efficace conditionné par le discours ; et que la résistance psychologique est une ressource-clé de l’influence."

L’impact de l’influence sociale sur l’intention d’usage des objets connectés pour le sport

L’impact de l’influence sociale sur l’intention d’usage des objets connectés pour le sport
Référence électronique
Khalid Samhale et Richard Ladwein, « L’impact de l’influence sociale sur l’intention d’usage des objets connectés pour le sport », Revue française des sciences de l’information et de la communication [En ligne], 16 | 2019, mis en ligne le 01 mai 2019, consulté le 25 août 2019. URL : http://journals.openedition.org/rfsic/5966 ; DOI : 10.4000/rfsic.5966

VIA REUNIR - À Nantes, le e-busway transporte ses premiers passagers

VIA REUNIR - À Nantes, le e-busway transporte ses premiers passagers
Le premier e-busway est parti de la cité des Congrès à 11 h 30 ce mardi 20 août. À bord, 120 passagers en direction de la porte de Vertou. Ce bus, nouvelle génération, avec wifi gratuit et prise USB, circulera toute la journée sur la ligne 4. C’est la star du jour. 

L'hydroélectricité accentue sa flexibilité

L'hydroélectricité accentue sa flexibilité
La production d'hydroélectricité en France a atteint un palier. Freinée dans la réalisation de nouveaux projets, la profession se concentre sur l'optimisation de l'existant et le point fort de cette énergie renouvelable : sa flexibilité.

Hydrogène: les bus se mettent aussi au vert

Hydrogène: les bus se mettent aussi au vert
Près de 400 bus à hydrogène doivent être mis en service cette année en Europe. Le plan européen H2bus vise en outre à acheter près de 600 bus à prix compétitif à moyen terme.

Study finds association of pollution with increased risk of psychiatric disorders - Green Car Congress

Study finds association of pollution with increased risk of psychiatric disorders - Green Car Congress
A new study led by University of Chicago researchers finds an association between exposure to environmental pollution and an increase in the prevalence of neuropsychiatric disorders.
Based on analysis of large population data sets from both the United States (151 million unique individuals) and Denmark (1.4 million unique individuals), the open-access study, published in PLoS Biology, found pollution associated with increased rates of bipolar disorder and major depression in both countries.
Khan A, Plana-Ripoll O, Antonsen S, Brandt J, Geels C, Landecker H, et al. (2019) “Environmental pollution is associated with increased risk of psychiatric disorders in the US and Denmark.” PLoS Biol 17(8): e3000353. doi: 10.1371/journal.pbio.3000353

Navya se retire du modèle industriel

Navya se retire du modèle industriel
Comme plusieurs observateurs le pressentaient, la société villeurbannaise Navya va se retirer de la production industrielle de ses véhicules autonomes pour se consacrer essentiellement au développement et à la fourniture de solutions technologiques. En proie à des difficultés économiques récurrentes, Navya s’était séparé de son président et fondateur, Christophe Sapet, en fin d’année dernière. Il a été remplacé en mars par Etienne Hermitte.

Elisabeth Borne annonce la publication d’un décret renforçant les moyens de contrôle et de connaissance du secteur du transport public particulier de personnes | Ministère de la Transition écologique et solidaire

Elisabeth Borne annonce la publication d’un décret renforçant les moyens de contrôle et de connaissance du secteur du transport public particulier de personnes | Ministère de la Transition écologique et solidaire
Elisabeth Borne, Ministre de la Transition écologique et solidaire, annonce la publication ce jour au Journal officiel du décret mettant en œuvre l’article 2 de la loi Grandguillaume du 29 décembre 2016 relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes.