Simplification des normes | Assises Nationales de la mobilité - Plateforme participative
Après 3 mois de consultation au cours des Assises de la mobilité, le gouvernement travaille comme il s’y était engagé à la préparation d’un projet de loi d’orientation des mobilités en prenant appui sur le riche matériau constitué par les synthèses des groupes de travail des Assises.
Dans le cadre de cette préparation, et en parallèle du mouvement engagé par le Gouvernement vers la simplification des normes existantes, le ministère chargé des transports vous offre la possibilité d’indiquer en répondant au formulaire ci-dessous les modifications que vous jugez utiles au bon fonctionnement de notre système de transports.
L’objectif est, sans refaire les Assises, de vous permettre d’attirer l’attention du Gouvernement sur une disposition juridique spécifique dont vous pensez qu’elle mérite d’être améliorée.
Le formulaire est disponible jusqu’à la mi-février 2018.
Affichage des articles dont le libellé est Normes. Afficher tous les articles
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Call for papers Octobre 2018 21ème édition du congrès Lambda-Mu - Institut pour la Maîtrise des Risques
Call for papers Octobre 2018 21ème édition du congrès Lambda-Mu - Institut pour la Maîtrise des Risques
La 21ème édition du congrès Lambda-Mu, organisé par l'Institut pour la Maîtrise des Risques (IMdR), se déroulera du 16 au 18 octobre 2018 à Reims. Cette année le thème du congrès est le suivant :
"Maîtrise des risques et transformation numérique : opportunités et menaces (cf. lien)."
L'Ifsttar est impliqué dans le congrès Lambda-Mu depuis plusieurs années. C'est la conférence francophone la plus importante dans le domaine de la sécurité et de la fiabilité des systèmes. Des travaux de recherche à la fois théoriques et applicatifs y sont présentés.
- révolution digitale, opportunités et menaces
- intelligence artificielle, traitement automatique des langues et big data
- économie digitale et collaborative
- ingénierie des modèles
- processus de retour d'expérience
- maintenance et durabilité
- sciences humaines et sociales et maîtrise des risques
- management de projets
- méthodes de sûreté de fonctionnement
- systèmes complexes
- risques naturels et environnementaux
- risques sanitaires
- processus de décisions
- législation et normalisation
[Call for papers] Lambda Mu 21 symposium
The 21st Lambda Mu symposium of Risk Management and System Dependability & Safety will take place in Reims from 16th to 18th October 2018. The theme of this edition is: « Risk Management and digital transformation: Opportunities and Threats ».
La 21ème édition du congrès Lambda-Mu, organisé par l'Institut pour la Maîtrise des Risques (IMdR), se déroulera du 16 au 18 octobre 2018 à Reims. Cette année le thème du congrès est le suivant :
"Maîtrise des risques et transformation numérique : opportunités et menaces (cf. lien)."
L'Ifsttar est impliqué dans le congrès Lambda-Mu depuis plusieurs années. C'est la conférence francophone la plus importante dans le domaine de la sécurité et de la fiabilité des systèmes. Des travaux de recherche à la fois théoriques et applicatifs y sont présentés.
- révolution digitale, opportunités et menaces
- intelligence artificielle, traitement automatique des langues et big data
- économie digitale et collaborative
- ingénierie des modèles
- processus de retour d'expérience
- maintenance et durabilité
- sciences humaines et sociales et maîtrise des risques
- management de projets
- méthodes de sûreté de fonctionnement
- systèmes complexes
- risques naturels et environnementaux
- risques sanitaires
- processus de décisions
- législation et normalisation
* AIR LIQUIDE, AREVA, CEA, CNES, DASSAULT, EADS, EDF, LIGERON SONOVISION, PSA Peugeot Citroën, RATP, RENAULT, SNCF, THALES, SCHNEIDER Electric
Vous pouvez soumettre vos propositions de communications, au format word (de préférence) ou PDF, en ligne jusqu’au 15 février 2018 à l’adresse suivante : http://www.polynome.fr/auteurs-lm21
Le guide rédaction des propositions de communication est téléchargeable ici
Les auteurs seront tenus de s’acquitter des droits d’inscription au congrès.
Les actes du congrès seront référencés dans la base de publications scientifiques I-Revues du CNRS.
The 21st Lambda Mu symposium of Risk Management and System Dependability & Safety will take place in Reims from 16th to 18th October 2018. The theme of this edition is: « Risk Management and digital transformation: Opportunities and Threats ».
[Save The Date] Congrès IMdR de maîtrise des #risques et de #sûreté de fonctionnement sur la 《Maîtrise des risques et transformation #numérique》— IMdR (@imdr) 18 janvier 2018
Plus d'info : https://t.co/dpVqmD5miB #LM21 pic.twitter.com/LLHeRRtXDd
Thierry Repentin missionné par le Gouvernement pour alléger les normes
Thierry Repentin missionné par le Gouvernement pour alléger les normes
SIMPLIFICATION. La première réunion du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique (CSCEE) sous la présidence de Thierry Repentin a eu lieu le 8 novembre. L'occasion pour le ministre de la Cohésion des territoires, Jacques Mézard, de rappeler ce qu'il attend de cette structure dans le cadre de la stratégie logement.
SIMPLIFICATION. La première réunion du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique (CSCEE) sous la présidence de Thierry Repentin a eu lieu le 8 novembre. L'occasion pour le ministre de la Cohésion des territoires, Jacques Mézard, de rappeler ce qu'il attend de cette structure dans le cadre de la stratégie logement.
Automobile : « Il faut une norme unique qui intègre tous les paramètres de pollution »
Automobile : « Il faut une norme unique qui intègre tous les paramètres de pollution »
Delphine Batho, députée socialiste, élue des Deux-Sèvres, a présenté mercredi 12 octobre, après douze mois de travail, le rapport de la mission d’information sur l’offre automobile. Il a été voté à l’unanimité par les membres de la mission. L’ancienne ministre de l’écologie tire les leçons du « Dieselgate », qui avait éclaté le 18 septembre 2015, lorsque les Etats-Unis avaient accusé Volkswagen d’une fraude aux émissions polluantes.Parmi ces 120 propositions, la mise en place de contrôles pollution a posteriori et aléatoires de véhicules déjà en circulation en France et une fiscalité neutre mais plus largement la mise en place d’un « pacte écologique » entre l’Etat et la filière automobile française.
En savoir plus sur http://www.lemonde.fr/planete/video/2016/10/12/delphine-batho-il-faut-une-norme-unique-qui-integre-tous-les-parametres-de-pollution_5012526_3244.html#xzHog5o6CGkLxl9M.99
Delphine Batho, députée socialiste, élue des Deux-Sèvres, a présenté mercredi 12 octobre, après douze mois de travail, le rapport de la mission d’information sur l’offre automobile. Il a été voté à l’unanimité par les membres de la mission. L’ancienne ministre de l’écologie tire les leçons du « Dieselgate », qui avait éclaté le 18 septembre 2015, lorsque les Etats-Unis avaient accusé Volkswagen d’une fraude aux émissions polluantes.Parmi ces 120 propositions, la mise en place de contrôles pollution a posteriori et aléatoires de véhicules déjà en circulation en France et une fiscalité neutre mais plus largement la mise en place d’un « pacte écologique » entre l’Etat et la filière automobile française.
En savoir plus sur http://www.lemonde.fr/planete/video/2016/10/12/delphine-batho-il-faut-une-norme-unique-qui-integre-tous-les-parametres-de-pollution_5012526_3244.html#xzHog5o6CGkLxl9M.99
Un rapport parlementaire préconise la fin des avantages du diesel | Connaissance des Énergies
Un rapport parlementaire préconise la fin des avantages du diesel | Connaissance des Énergies
Suppression en cinq ans des avantages fiscaux du diesel, taxe carbone renforcée et voeu de normes européennes plus strictes : une mission parlementaire créée dans la foulée de l'affaire Volkswagen préconise mercredi un "pacte écologique" entre l'Etat et la filière automobile française.
Suppression en cinq ans des avantages fiscaux du diesel, taxe carbone renforcée et voeu de normes européennes plus strictes : une mission parlementaire créée dans la foulée de l'affaire Volkswagen préconise mercredi un "pacte écologique" entre l'Etat et la filière automobile française.
AFNOR Expo Euro 2016
AFNOR Expo Euro 2016
Des buts de tailles différentes, une pelouse trop haute, un stade mal éclairé...
Sans les normes volontaires, les matchs de football ne se joueraient pas de la même manière, quel que soit le pays.
Pour vous le faire découvrir, AFNOR, en charge de la coordination des normes volontaires en France, présente une animation à 360 °
Des buts de tailles différentes, une pelouse trop haute, un stade mal éclairé...
Sans les normes volontaires, les matchs de football ne se joueraient pas de la même manière, quel que soit le pays.
Pour vous le faire découvrir, AFNOR, en charge de la coordination des normes volontaires en France, présente une animation à 360 °
La tour de Babel des standards de communication menace l’IoT - JDN
La tour de Babel des standards de communication menace l’IoT - JDN
"Les opportunités de business dans l'IoTsont énormes. Mais pour que le développement du secteur soit optimal, il faut que les industriels décident ensemble d'un standard de communication entre les objets connectés" affirme Stéphane Curtelin, le directeur marketing de LG France.
"Les opportunités de business dans l'IoTsont énormes. Mais pour que le développement du secteur soit optimal, il faut que les industriels décident ensemble d'un standard de communication entre les objets connectés" affirme Stéphane Curtelin, le directeur marketing de LG France.
Le Sénat exclut les normes Afnor de l’Open Data
Le Sénat exclut les normes Afnor de l’Open Data
Il n'y aura pas d'open data pour les normes NF ou CE. L'Afnor, qui édite en France les normes incontournables, a obtenu au Sénat que ses publications restent payantes et soumises au droit d'auteur exclusifs.
Il n'y aura pas d'open data pour les normes NF ou CE. L'Afnor, qui édite en France les normes incontournables, a obtenu au Sénat que ses publications restent payantes et soumises au droit d'auteur exclusifs.
Contrôles de pollution : tous les véhicules testés dépassent les normes - Paperblog
Contrôles de pollution : tous les véhicules testés dépassent les normes - Paperblog
La commission technique indépendante de contrôle des émissions polluantes mise en place par Ségolène Royal suite au scandale Volkswagen vient de révéler les résultats de tests effectués sur 52 véhicules : tous dépassent les normes anti-pollution en conditions réelles de conduite !
En savoir plus sur http://www.paperblog.fr/8018070/controles-de-pollution-tous-les-vehicules-testes-depassent-les-normes/#Vp8JprK07yp8WvHg.99
Dossier de presse : Résultats des contrôles des émissions de polluants atmosphériques et de CO2
menés sur les 52 premiers véhicules
La commission technique indépendante de contrôle des émissions polluantes mise en place par Ségolène Royal suite au scandale Volkswagen vient de révéler les résultats de tests effectués sur 52 véhicules : tous dépassent les normes anti-pollution en conditions réelles de conduite !
En savoir plus sur http://www.paperblog.fr/8018070/controles-de-pollution-tous-les-vehicules-testes-depassent-les-normes/#Vp8JprK07yp8WvHg.99
Dossier de presse : Résultats des contrôles des émissions de polluants atmosphériques et de CO2
menés sur les 52 premiers véhicules
Driverless Cars Must Have Steering Wheels, Brake Pedals, Feds Say - Scientific American
Driverless Cars Must Have Steering Wheels, Brake Pedals, Feds Say - Scientific American
Autonomous vehicles could meet current safety standards, but only if they include standard features found in traditional models
Autonomous vehicles could meet current safety standards, but only if they include standard features found in traditional models
Lancement du programme WIPANO de transfert de technologie et de connaissances - France-Diplomatie - Ministère des Affaires étrangères et du Développement international
Lancement du programme WIPANO de transfert de technologie et de connaissances - France-Diplomatie - Ministère des Affaires étrangères et du Développement international
Ce programme, baptisé WIPANO ("Wissens- und Technologietransfer durch Patente und Normen", Transfert de connaissances et de technologie par les brevets et les normes), a pour but de renforcer la position de l’Allemagne dans l’économie mondiale en accélérant la propagation et la mise sur le marché d’idées et de technologies innovantes. Le budget alloué au programme WIPANO s’élève à 23 millions d’euros qui serviront à apporter un soutien financier aux entreprises, hautes écoles, universités et instituts de recherche pour le dépôt de brevets (conseil en stratégie, rédaction de la demande de brevet, frais de dépôt de brevet, gestion du portefeuille de brevets) et les projets de normalisation. Les candidats auront jusqu’au 31 décembre 2019 pour déposer leur demande.
Ce programme, baptisé WIPANO ("Wissens- und Technologietransfer durch Patente und Normen", Transfert de connaissances et de technologie par les brevets et les normes), a pour but de renforcer la position de l’Allemagne dans l’économie mondiale en accélérant la propagation et la mise sur le marché d’idées et de technologies innovantes. Le budget alloué au programme WIPANO s’élève à 23 millions d’euros qui serviront à apporter un soutien financier aux entreprises, hautes écoles, universités et instituts de recherche pour le dépôt de brevets (conseil en stratégie, rédaction de la demande de brevet, frais de dépôt de brevet, gestion du portefeuille de brevets) et les projets de normalisation. Les candidats auront jusqu’au 31 décembre 2019 pour déposer leur demande.
Tout ce qui change au 1er janvier 2016 - Règles et Normes
Tout ce qui change au 1er janvier 2016 - Règles et Normes
Le jour de l’an marque l’entrée en vigueur de nouveautés législatives et réglementaires qui touchent les entreprises et les personnes publiques. Des mesures importantes impactent le secteur du BTP notamment en commande publique, en droit social, en urbanisme, en matière de performance énergétique et de logement.
Le jour de l’an marque l’entrée en vigueur de nouveautés législatives et réglementaires qui touchent les entreprises et les personnes publiques. Des mesures importantes impactent le secteur du BTP notamment en commande publique, en droit social, en urbanisme, en matière de performance énergétique et de logement.
Téléphériques en ville : une ordonnance pour fixer les règles de survol des terrains privés - Transport et infrastructures
Téléphériques en ville : une ordonnance pour fixer les règles de survol des terrains privés - Transport et infrastructures
La loi de transition énergétique habilite le gouvernement à prendre par ordonnance toute mesure relevant du domaine de la loi afin d’instaurer une servitude d’utilité publique pour les transports urbains par câble. Cette ordonnance n°2015-1495 du 18 novembre 2015 est parue le 20 novembre au Journal Officiel.
La loi de transition énergétique habilite le gouvernement à prendre par ordonnance toute mesure relevant du domaine de la loi afin d’instaurer une servitude d’utilité publique pour les transports urbains par câble. Cette ordonnance n°2015-1495 du 18 novembre 2015 est parue le 20 novembre au Journal Officiel.
Article témoin : transports et technologies - Livre blanc | Techniques de l'ingénieur
Article témoin : transports et technologies - Livre blanc | Techniques de l'ingénieur
Les transports sont au cœur de grands enjeux transversaux indissociables des problématiques du développement et de la gestion durable de la mobilité des biens et des personnes.
Techniques de l’Ingénieur vous invite à découvrir toute la richesse des ressources documentaires et vous propose le téléchargement gratuit d’un article témoin.
Découvrez l’article « Normes européennes dans les STI coopératifs » de Michelle WETTERWALD.
Le cadre juridique de l'énergie hydrolienne : présentation de plusieurs évolutions récentes
Le cadre juridique de l'énergie hydrolienne : présentation de plusieurs évolutions récentes
Geoffroy Berthon et Constance Boillot, avocats au barreau de Paris en droit de l'énergie, présentent les premiers éléments constitutifs du régime juridique de l'énergie hydrolienne, suite notamment à la parution de la loi pour la transition énergétique.
Le gouvernement accélère le chantier de l'allègement des normes - Localtis.info - Caisse des Dépôts
Le gouvernement accélère le chantier de l'allègement des normes - Localtis.info - Caisse des Dépôts
L'allègement des normes qui pèsent sur la vie des collectivités, l'éternelle arlésienne ? En fait, les choses avancent pas à pas. Un nouveau train de 18 mesures de suppression ou d'allègement de normes existantes a été décidé à la mi-septembre. Urbanisme, équipements sportifs, contrôle de légalité, CCAS... La liste est hétéroclite. Les trois quarts de ces mesures sont issues d'ateliers thématiques ayant associé des représentants des collectivités. Et d'autres décisions vont "rapidement" être prises, assure l'entourage d'André Vallini.
L'allègement des normes qui pèsent sur la vie des collectivités, l'éternelle arlésienne ? En fait, les choses avancent pas à pas. Un nouveau train de 18 mesures de suppression ou d'allègement de normes existantes a été décidé à la mi-septembre. Urbanisme, équipements sportifs, contrôle de légalité, CCAS... La liste est hétéroclite. Les trois quarts de ces mesures sont issues d'ateliers thématiques ayant associé des représentants des collectivités. Et d'autres décisions vont "rapidement" être prises, assure l'entourage d'André Vallini.
European Commission - Press release - Questions fréquemment posées – Normes relatives aux émissions de polluants atmosphériques
European Commission - Press release - Questions fréquemment posées – Normes relatives aux émissions de polluants atmosphériques
Comment les émissions de polluants atmosphériques sont-elles réglementées au niveau de l’UE?
Comment les émissions de polluants atmosphériques sont-elles réglementées au niveau de l’UE?
Normes de consommation : toutes les explications - Moniteur Automobile
Normes de consommation : toutes les explications - Moniteur Automobile
L’affaire Volkswagen met en avant la valeur toute relative des chiffres officiels de consommation. En Europe, la norme de calcul s’appelle le NEDC (nouveau cycle européen de consommation). Malheureusement, les consommateurs comprennent bien que leur voiture n’atteindra que rarement les seuils annoncés, ou alors uniquement dans des conditions idéales avec un sérieux niveau d’éco-conduite. Dès lors, beaucoup d’automobilistes n’hésitent à parler d’arnaque ou de mascarade. Pourquoi et comment ces normes sont calculées ? La réponse en 7 questions…
L’affaire Volkswagen met en avant la valeur toute relative des chiffres officiels de consommation. En Europe, la norme de calcul s’appelle le NEDC (nouveau cycle européen de consommation). Malheureusement, les consommateurs comprennent bien que leur voiture n’atteindra que rarement les seuils annoncés, ou alors uniquement dans des conditions idéales avec un sérieux niveau d’éco-conduite. Dès lors, beaucoup d’automobilistes n’hésitent à parler d’arnaque ou de mascarade. Pourquoi et comment ces normes sont calculées ? La réponse en 7 questions…
Webinaire : la normalisation dans Horizon 2020 - Horizon 2020
Webinaire : la normalisation dans Horizon 2020 - Horizon 2020
Le CENELEC - Comité européen de normalisation en électronique et en électrotechnique, organise un webinaire sur la normalisation dans Horizon 2020 le 17 novembre 2015.
Le programme du webinaire sera le suivant :
Le CENELEC - Comité européen de normalisation en électronique et en électrotechnique, organise un webinaire sur la normalisation dans Horizon 2020 le 17 novembre 2015.
Le programme du webinaire sera le suivant :
- explication sur le rôle de la normalisation en matière d'innovation ;
- transmission d'outils et de conseils sur la façon d'aborder correctement les normes dans les propositions de projet ;
- études de cas concrets de projets de recherche réussis qui ont intégré la normalisation.
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